Les informations ci-dessous ont été modifiées après la publication de l'avis initial. Vérifiez l'avis rectificatif avant de déposer votre offre : les dates affichées sur cette page sont celles de l'avis d'origine.
- *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; éféré contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
REMPLACEMENT DES AEROREFRIGERANTS DE LA PRODUCTION DE FROID
Description
REMPLACEMENT DES AEROREFRIGERANTS DE LA PRODUCTION DE FROID CENTRE HOSPITALIER LYON SUD BAT 1D 69310 PIERRE BENITE 910549_T
Informations complémentaires
CF article 3.3 du RC, le marché contient une clause sociale : Afin de renforcer la cohésion sociale sur son territoire, le pouvoir adjudicateur souhaite favoriser l’accès ou le retour à l’emploi de personnes en parcours d’insertion professionnelle. Le pouvoir adjudicateur décide de faire appel à ses partenaires privilégiés que sont les entreprises afin de lier dépense publique et intérêt général. Les modalités de mise en œuvre sont décrites dans le cahier des clauses administratives particulières de la présente consultation.
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