Description

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Dans le cadre du programme de maintenance du Département de l'Ardéche, la présente consultation concerne l'opération suivante : remplacement de matériel de cuisine dans les collèges ardéchois

Informations complémentaires

Fonds propres. Le mode de règlement choisi par le maître d'ouvrage est le virement. Il sera effectué dans un délai de 30 jours à compter de la réception des factures, selon les dispositions réglementaires en vigueur. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Du Guesclin, 69433 Lyon Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant les procédures de recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Du Guesclin, 69433 Lyon Tél : 04 78 14 10 42, fax : 04 78 14 10 65, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr