Description

Les lots 12, 13 et 15 sont passés en procédure adaptée selon la procédure des petits lots. Les autres lots sont passés en appel d'offres. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges pour les lots 1, 5, 7, 8 et 10. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Audition possible pour l'ensemble des lots. Négociation possible pour les "petits lots" : lots 12, 13 et 15. Variante en prestation supplémentaire éventuelle exigée pour le lot 10. Variantes libres interdites