Description

Etanchéité-couverture-isolation et modifications des installations techniques et de sécurité

Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme PLACE : https://www.marches-publics.gouv.fr En application des dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique, le marché comporte une clause d'exécution sociale. Les modalités de mise en oeuvre sont indiquées à l'article 10 du règlement de consultation, l'article 19 du CCAP et reprises dans les annexes Insertion de l'acte d'engagement. Variante non obligatoire à objectif d'optimisation environnementale.