Description

Création d'un espace public connectant le jardin des plantes, la salle des fêtes Victor Hugo, la ferme du petit changeons et l'ancienne usine à gaz en cours de dépollution.

Informations complémentaires

En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, les lots 1, 2 et 3 comportent des clauses d'exécution sociales. Les modalités de mise en oeuvre sont indiquées à l'article 2.4 du règlement de consultation, l'article 12 du CCAP et reprises dans les annexes Insertion de l'acte d'engagement.