Description

<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>

Informations complémentaires

Clauses sociales : "En application des dispositions de l'article 2112-2 du Code de la Commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire de promotion de l'emploi.", (voir cahier des charges). Réalisation de prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. (voir cahier de charges).