Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Le montant maximum de la partie à marchés subséquents est de 120 000 euro(s) HT. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. La date de démarrage du marché indiquée dans la publicité est indicative, ce dernier débutera à compter de sa notification. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente étude des enjeux environnementaux ne s'inscrit pas dans une obligation réglementaire. Elle est le fruit d'un contexte particulier et d'une volonté commune de mettre les sujets environnementaux au premier plan. Il n'est pas attendu d'évaluation environnementale ou d'état initial exhaustif. Le contexte particulier propre à cette étude est largement développé ensuite. La présente étude a pour objectifs de : - Approfondir le niveau de connaissance sur les sujets environnementaux et climatiques en proposant une synthèse cohérente de ces enjeux ; - Proposer des préconisations propres aux différentes thématiques environnementales

Informations complémentaires

Le montant du marché se décompose de la façon suivante : - 103 352.50 euro(s) Ht pour la partie forfaitaire - Seuil maximum de 120 000.00 euro(s) Ht pour la partie marchés subséquents (études complémentaires)