Réalisation du dossier de demande d'autorisation environnementale dans le cadre du projet EOLE
44 - Loire-Atlantique (Pays de la Loire)
Services
FNS
Procédure adaptée
Accord-cadre
Description
La présente consultation a pour objet la Réalisation du dossier de demande d'autorisation environnementale dans le cadre du projet EOLE
Informations complémentaires
Le présent marché comporte des tranches optionnelles. Celles-ci sont définies au cahier des clauses techniques particulières. Les conditions encadrant l'affermissement de ces tranches sont également contenues dans l'Acte d'engagement valant cahier des clauses particulières.
Publié le 6 mai 2024 Clôturé le 27 mai 2024, 12:00
Acheteur (1)
Lot (1)
PDF non disponible en apercu
Voir sur BOAMP