Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs relative à l'opération à définir par bon de commande (phase conception et réalisation), au sens de l'article R.4532-31 du Code du Travail