Description

L'objet du marché consiste, dans le cadre de l'élaboration du SAGE Marne et Beuvronne, à réaliser les études d'élaboration du SAGE (état initial, diagnostic global et élaboration des tendances et scénarios), ainsi que d'accompagner la CLE dans le choix de la stratégie. En effet, le choix de la stratégie du SAGE résulte de l'enchaînement entre un volet d'expertise technique (état des lieux, diagnostic) et un volet axé sur la concertation et une mise en débat. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". La partie « marché ordinaire » concerne la réalisation des études d'élaboration du SAGE. Les prestations sont réparties en 5 phases définies au cahier des charges. La partie « accord-cadre à bons de commande » concerne les prestations supplémentaires

Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 72 mois. L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. L'élaboration des études du Sage s'effectue sur 72 mois en raison de la complexité des études à réaliser et des phases de validation à effectuer. La part à bons de commande représente moins de 10% du marché. Pour la partie « marché ordinaire », l'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service, valant ordre de commencer les prestations. Pour la partie « accord-cadre à bons de commande », les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre