Description

Ce marché est un accord-cadre à bons de commande avec des quantités maximales au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Il est conclu pour une première période allant du 1er septembre 2025 (du 1er janvier 2026 pour le lot 204) au 31 août 2026, reconductible 3 fois pour une période d'un an, sans excéder la date du 31 août 2029. Le marché est conclu avec des quantités maximales. Les quantités maximales annuelles correspondent aux quantités estimées annuelles, indiquées dans l'annexe 1 au CCAP et dans l'annexe 1 à l'ATTRI1, multiplié par 6 et par lot.

Informations complémentaires

Variante obligatoire pour certains lots du chapitre 1, 3 et 4 (indiquée à l'annexe 1 à l'ATTRI1). Les intitulés complets des lots sont indiqués dans l'annexe 1 à l'ATTRI1 et dans l'annexe 1 au CCAP.