Description

Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande conclu avec les communes de Beuvry-la-Forêt (59310) et Orchies (59310). Le Département du Nord est Coordonnateur du groupement de commande en vertu de sa convention constitutive. Le marché fait également l'objet d'un partenariat financier entre le Département et ces deux communes. Les Rubriques 1, 2 et 3 sont payées par le Département du Nord, la rubrique n° 4 payée par la commune de Beuvry la Forêt et la rubrique n° 5 payée par la commune d'Orchies

Informations complémentaires

Les autres membres du groupement : pour la Rubrique 4 - la commune de Beuvry la Forêt pour la Rubrique 5 : la commune d'Orchies