Description

QUETIGNY / SAINT APOLLINAIRE – ECOPARC DIJON BOURGOGNE : MARCHE ALLOTI DE TRAVAUX POUR LA REQUALIFICATION DE L’ECHANGEUR BOIS GUILLAUME ET LA CONSTRUCTION D’UNE PASSERELLE MODE DOUX (2 LOTS)

Informations complémentaires

Appel d’Offres Ouvert en application des articles L2124-1, L2124-2 et R2124-2-1 ° du Code de la Commande Publique. La SPLAAD dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l’article L2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion par l’activité économique.