Description

La présente consultation s'inscrit dans le cadre du Plan Régional de Formation 2027-2030 (PRF27) et elle concerne le dispositif suivant : PROJET PRO 2027 La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du code de la commande publique.