Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les portes sont des territoires d'exploration et de production urbaines, prioritaires pour la métropole dans les années à venir. Elles appellent aujourd'hui une réflexion singulière visant à promouvoir l'expérimentation, la mise en réseau des acteurs et l'émergence de nouvelles pratiques en matière d'aménagement

Informations complémentaires

Groupement conjoint avec mandataire solidaire : Lot 1 : Germe Et Jam/Bruel Delmar / Belvedere / Etc / Mutatis / Aeu / Alto Step / Riviere / Prolog Ingenierie / Palabreo / Mll Lot 2 : 51n4e / Grau / Landot / Alto Step / Creaspace / Citec / Lavadinho Lot 3 : Paola Vigano / Soil / Ingerop / Syvil / Studio Cap Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique