Description

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum multi-attributaires pour les lots 1, 2, 3, et 4 et mono-attributaire pour les lots 5 et 6 de fournitures. Durée du lot 5 : du 01/01/2026 ou à une date postérieure si la notification intervient ultérieurement, au 31/12/2026. Pour les lots 1, 2, 3, et 4, le contrat est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes : sous réserve de disposer d'un nombre d'offres suffisant, le contrat sera attribué à 2 opérateurs économiques maximum pour le lot 1 ; à 4 opérateurs économiques maximum pour le lot 2 ; à 3 opérateurs économiques maximum pour les lots 3 et 4