Description

Production d'une animation sur le thème d'Halloween au château du Hohlandsbourg durant les vacances scolaires de la Toussaint 2024

Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures : capacités techniques, financières et professionnelles. Recours : référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.) ; référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) ; recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées