Description

La présente consultation regroupe les besoins des différentes directions de SYTRAL Mobilités pour la chaîne logistique pour l'organisation d'événements, de réunions, de temps de rencontres etc

Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec trois titulaires et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les bons de commande sont attribués en cascade. L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 410 000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification Il est reconductible 2 fois pour une durée d'un an. La durée globale de l'accord-cadre est de 3 ans