Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. (Petits lots issus de la procédure en appel d'offres ouvert Affaire n°AC23-49)

Informations complémentaires

Les sous critères de la valeur technique sont énoncés au règlement de la consultation