Description

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’ingénierie et d’études stratégiques relatives au développement économique du territoire métropolitain.

Informations complémentaires

L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Les modalités d'attribution des marchés subséquents figurent au CCAP.