Description

La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle. Le marché prend effet à compter de sa notification jusqu'à la livraison des prestations dûment demandées. La livraison est prévue au plus tard pour le 15 avril 2024. Les prestations faisant l'objet du marché sont réglées par application, aux quantités réellement exécutées, des prix unitaires