Description

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'expertises techniques, d'analyses particulières et de conseils opérationnels concernant les volets exploitation, maintenance et système de transport ferroviaires (Ferroviaire lourd et métro). Conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000EurosHT pour le lot 1, 700 000Euro HT pour le lot 2 et 200 000Euro HT pour le lot 3, par période contractuelle de vingt-quatre (24) mois. Les prestations du présent accord-cadre sont définies au sein du CCAP.