Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Informations complémentaires

Toutes les données relatives à la consultation sont précisées dans le Dossier de Consultation (dématérialisation, critères de jugement des offres, pièces à produire, durée, voie de recours, etc...). Le Cahier des Causes Administratives détaille les informations relatives à la structure du marché (forme de prix, délais, pénalités, etc...)