Description

Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.<br/>Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/><br/>

Informations complémentaires

La prestation est réservée à une profession particulière : Décret n°2025-50 du 15 janvier 2025 concernant diverses dispositions relatives au transport fluvial et à la navigation intérieure, a été publié au Jo le 16 janvier 2025