Description

Le marché, décomposé en 5 lots, a pour objet d'assurer les prestations de transport en commun d'enfants et d'adultes sur une journée pour les besoins de la Ville de Sens, la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais, le CCAS de la Ville de Sens, la commune de Saint Martin du Tertre , la commune de Noé, la commune de Saligny , la commune de Soucy, la commune de Maillot, la commune de Voisines, la commune de Fontaine-la-Gaillarde, la commune de Paron, la commune de Villeneuve-sur-Yonne, la commune de Gron, la commune de Villiers-Louis , la commune de Collemiers, le SIVOS Etigny-Passy, la Caisse des écoles de Saint Martin du Tertre, le SIVOS de Courtois-sur-Yonne-Nailly, le SIVOS de Marsangy-Rousson, la commune de Malay-le-Petit, la commune de Malay-le-Grand, la commune de Véron et l'OGEC Saint Etienne de Sens en vertu d'une convention constitutive d'un groupement de commandes dont la Ville de Sens est le coordonnateur.

Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter du 01/09/2025 jusqu'au 31/08/2026. Le marché prend effet à compter du 1er septembre 2025 jusqu'au 31 aout 2026 ou à la date de réception du courrier de notification du marché si celle-ci est postérieure. Chaque lot du marché se renouvellera 2 fois, par tacite reconduction, à compter du 1er septembre 2026 pour une période de 1 an à chaque reconduction, soit de la façon suivante : Une première reconduction pour la période du 1er septembre 2026 au 31 aout 2027 Une seconde reconduction pour la période du 1er septembre 2027 au 31 aout 2028 Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de chaque lot du marché. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.