Description

Le présent marché concerne l'exécution de prestations de traiteurs dans le cadre de trois évènements festifs organisés par la Ville et le CCAS de Malakoff : - Le repas du personnel pour environ 400 convives; - Les voeux de la municipalité pour environ 700 convives ; - Le banquet de printemps des séniors pour environ 600 convives. Le présent marché est soumis aux dispositions du Code de la commande publique. Qualifié de marché de service, il est soumis aux dispositions du CCAG-FCS approuvé par un Arrêté du 30 mars 2021. Le présent marché est passé selon une procédure formalisée ouverte en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande