Description

L'objet du marché est une prestation de services météorologiques nécessaires aux services de la Région Normandie pour la conduite de certaines activités opérationnelles notamment la gestion des transports publics routiers. Forme de marché : à bons de commande. Attribution d'un marché unique. Montant maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 100 000,00 euros HT

Informations complémentaires

Le marché est consultable sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.fr La procédure de passation utilisée est le marché en procédure adaptée, soumise aux articles L2123-1 et R2123-1. Il s'agit d'un accord-cadre qui donnera lieu à l'émission de bons de commandes (articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14) Il est conclu avec un montant maximum fixé à 100 000 euros Ht pour la durée du contrat