Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations complémentaires

La consultation est déclarée sans suite sur le fondement de l'article R. 2185-1 du code de la commande publique. Une consultation devrait être relancée dans les prochains jours