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Consulter l'avis en vigueur 24-105670 (réponse avant le 10 oct. 2024, 12:00)Prestations de nettoyage des locaux de Bièvre Isère Communauté ou de mise à disposition de personnel
Description
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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Historique du dossier
Prestations de nettoyage des locaux de Bièvre Isère Communauté ou de mise à disposition de personnel
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