Description

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché concerne les prestations de nettoyage et d'entretien régulier de locaux ainsi que des prestations de nettoyage des vitres dans divers locaux de la communauté urbaine Grand Besançon Métropole, de la Ville de Besançon, de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts, du SYBERT, du CCAS de Besançon et de plusieurs communes et entités de l'intercommunalité, répartis sur plusieurs sites. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Seuls les lots 6 et 7 pourront faire l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques dont le nombre maximum est fixé à 2 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les autres lots font l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique