Prestations de métiers titres et de transparisation des actifs pour la CAVP (Caisse d'assurance vieillesse des pharmaciens) et la CAVOM (Caisse d'assurance vieillesse des officiers ministériels)
Description
Les prescriptions techniques des prestations demandées sont décrites au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes
Informations complémentaires
Attention : en raison de la sensibilité des données qu'elles contiennent, les annexes 1, 2, 3, 3bis, 4 et 4bis du Cctp ne sont pas jointes au Dce. Elles seront communiquées aux candidats sous réserve de la signature et de la transmission de l'engagement de confidentialité (annexe 1 du présent Rc) - cf. Rc pour les modalités de transmission. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur. Cette demande doit intervenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
Acheteur (1)
Lots (2)
Historique du dossier
Prestations de métiers titres et de transparisation des actifs pour la CAVP (Caisse d'assurance vieillesse des pharmaciens) et la CAVOM (Caisse d'assurance vieillesse des officiers ministériels)
Prestations de métiers titres et de transparisation des actifs pour la CAVP (Caisse d'assurance vieillesse des pharmaciens) et la CAVOM (Caisse d'assurance vieillesse des officiers ministériels)
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