Description

Le projet consiste en la réalisation d'états et plans parcellaires, documents modificatifs du parcellaire cadastral, implantations et bornages. La prestation se décompose en 2 lots : lot 1 secteur Loire Nord (arrondissement de Roanne), et lot 2 secteur Loire Sud et Forez (arrondissements de Saint-Etienne et Montbrison)

Informations complémentaires

Accords-cadres mono-attributaires, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum. Lot 1 : montant maximum de 100 000 euro(s) Ht. Lot 2 : montant maximum de 140 000 euro(s) Ht