Description

La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de conseils et d'accompagnements techniques pour le développement de projets de recherche de CY Cergy Paris Université. Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Informations complémentaires

Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre conformément à l'article L2125-1-1° du code de la commande publique. Pour l'ensemble des lots, le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire passé avec trois (3) co-titulaires au maximum, retenus à l'issue de l'analyse des offres de l'accord-cadre, qui seront remis en concurrence en application de l'article R.2162-10 du code de la commande publique. Les modalités de la remise en concurrence et de l'attribution des marchés sont décrites à l'article 3 du cahier des clauses administratives particulières. L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R.2162-7 à R.2162-12 du code de la commande publique.