Description

La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle. Les prestations font l'objet d'un marché à prix global et forfaitaire conclu avec un seul opérateur économique. Les prestations devront être réalisées à compter de la notification du marché et ce jusqu'à la fin de la course