Description

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Le présent accord cadre a pour objet l'exécution de prestations d'ateliers de scaphandriers pour la réalisation de mise à sec de navires dans les formes de radoub, la réalisation de prestations de contrôles sous-marins d'ouvrages ou d'engins flottants (photos, vidéo, relevés), de petits travaux sous-marins (oxycoupage, soudage, génie civil, hydro pompage ...) dans le strict respect de l'ensemble des textes règlementaires qui s'appliquent aux activités de scaphandrier.<br/>