Lot 1 Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour les Centres Hospitaliers de Bourg-en-Bresse et du Haut-Bugey d'Oyonnax

Lot 10 Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier Ain Val-de-Saône de Pont-de-Veyle

Lot 11 Assurance Prestations Statutaires pour l'EHPAD de Montrevel-en-Bresse & l'EHPAD " les Blés d'Or" de Foissiat

Lot 12 Assurance Prestations Statutaires pour l'EHPAD "Résidence l'Albizia" de Cerdon

Lot 13 Assurance Prestations Statutaires pour l'EHPAD "la Jonquillère" de Coligny

Lot 14 Assurance Prestations Statutaires pour "La Maison Bouchacourt" de Saint-Laurent-sur-Saône

Lot 15 Assurance Prestations Statutaires pour "La Résidence d'Urfé" de Bâgé-le-Châtel

Lot 2 Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour les Centres Hospitaliers d'Hauteville, de Pont-de-Vaux, de Pont de Veyle, de Meximieux et les EHPAD de Foissiat, de Cerdon, de Coligny, de Saint-Laurent-sur-Saône, de Bâgé-le-Châtel.

Lot 3 Assurance Protection Juridique pour l'ensemble des membres du GHT Bresse - Haut - Bugey et des Etablissements liés par une gestion commune aux Etablissements parties sauf le Centre Hospitalier de Meximieux

Lot 4 Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour l'ensemble des membres du GHT Bresse - Haut - Bugey et des Etablissements liés par une gestion commune aux Etablissements parties.

Lot 5 Assurance Flotte Automobile et Risques pour l'ensemble des membres du GHT Bresse - Haut - Bugey et des Etablissements liés par une gestion commune aux Etablissements parties.

Lot 6 Assurance Accident Corporel pour les Centres Hospitaliers de Bourg-en-Bresse, et d'Oyonnax

Lot 7 Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier du Haut-Bugey d'Oyonnax

Lot 8 Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier Public d'Hauteville

Lot 9 Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier "Michel Poisat" de Pont-de-Vaux