Description

Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations d'accompagnement pour le lancement d'une initiative s'inspirant de la Sécurité Sociale de l'Alimentation à Grenoble. Le marché prend la forme d'un accord-cadre dit "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". La partie "accord-cadre à bons de commande" sera exécutée par l'émission de bons de commande avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) HT par an et par lot (sans montant minimum), soit un montant maximum de 450 000 euro(s) HT pour la partie à bons de commande tous lots et toutes périodes confondues. Il est composé de 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Informations complémentaires

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. La signature électronique des documents est exigée pour cette consultation. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur