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Appel d'offres
Clôturé

Prestation Lecture théâtralisée pour la cérémonie de remise des prix du concours régional Bulles de Mémoires pour les lauréats collégiens et lycéens

76 - Seine-Maritime (Normandie)
Services
MAPA
Procédure adaptée

Description

Le Département accueille la cérémonie de remise des prix du concours régional Bulles de mémoire, organisé par l'ONaCVG. À cette occasion il est prévu une animation à destination des jeunes collégiens et lycéens lauréats sous forme de lecture théâtralisée

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info Code NUTS : FR Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Documents payant : NON Modalités d'ouverture des offres : Date:Lieu : HDD Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : NON Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : NON Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert 76000 RouenCedex 1 Tél : 0235583500 Fax : 0235583503Mel : greffe.ta-rouen@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

Publié le 31 janv. 2024
Clôturé le 23 févr. 2024, 16:00

Acheteur (1)

Département de la Seine-Maritime
Hôtel du Département, Quai Jean Moulin , CS 56101, 76101, ROUEN CEDEX
BELLANGER

Lot (1)

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