PRESTATION D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DANS LE CADRE D'ACTIVITES D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE
59 - Nord (Hauts-de-France)
Services
FNS
Procédure adaptée
Accord-cadre
Description
Accord-cadre à bons de commande Montant maximum lot 1 : 90 000 EUR HT Montant maximum lot 2 : 65 000 EUR HT Montant maximum lot 3 : 40 000 EUR HT
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande. Durée d'1 an à compter de la date fixée sur l'ordre de service de démarrage puis reconductible annuellement dans la limite de 4 ans. Durée de validité des offres : 120 jours. Toute procédure de recours pourra être introduite selon les dispositions et délais en vigueur auprès du Tribunal Administratif de Lille, ou par utilisation de l'application Télérecours accessible à partir du site www.telerecours.fr
Publié le 24 sept. 2025 Clôturé le 15 oct. 2025, 17:00
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