Veillio Prestation de transfert des déchets issus du Territoire de la Communauté d'Agglomération Bocage Bressuirais, de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet et du SMITED
Description
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Communauté de Communes de l'Airvaudais - Val du Thouet - SMITED Le coordonnateur du groupement de commandes est : Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais . Il a en charge la passation, la signature et la notification du marché. Chaque membre doit suivre l'exécution du marché
Informations complémentaires
Une visite des sites de transfert sera programmée au regard de l'article 5.2 du Règlement de consultation.
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Historique du dossier
Prestation de transfert des déchets issus du Territoire de la Communauté d'Agglomération Bocage Bressuirais, de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet et du SMITED
Prestation de transfert des déchets issus du Territoire de la Communauté d'Agglomération Bocage Bressuirais, de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet et du SMITED
Prestation de transfert des déchets issus du Territoire de la Communauté d'Agglomération Bocage Bressuirais, de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet et du SMITED
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