Description

Voir CCAP/CCTP Variante interdite pour le lot 1. Variante imposée pour le lot 2. Prestations supplémentaires éventuelles pour le lot 2. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2026 avec possibilité de résiliation annuelle du contrat pour les deux parties sous préavis de 6 mois avant l'échéance du 1er janvier

Informations complémentaires

Notification prévisionnelle: novembre 2025