Description

La présente consultation concerne : PRESTATION DE FAUCARDAGE SUR LES COMMUNES DE L'AGGLOMERATION DU PAYS DE L‘OR L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique avec les organismes suivants : Membres du groupement de commandes : -commune de Candillargues -commune de Lansargues -commune de Mudaison -commune de Saint-Aunès -commune de Valergues -communauté d'agglomération du Pays de l'Or Le coordonnateur du groupement de commandes est : Agglomération du pays de l'Or. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre

Informations complémentaires

Le présent marché est un ccord-cadre composiste à prix global et forfaitaire pour une partie des prestations et à bon de commande, passé à prix unitaires sans minimum, pour l'autre