Description

La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. Elle concerne le Centre Hospitalier des Cévennes Ardéchoises (site de Joyeuse et site de Chambonas), Le Centre Hospitalier de Vallon Pont d'Arc, Le Centre Hospitalier de Villeneuve de Berg, L'EHPAD Les Cèdres à Rocher --- Le marché est un accord-cadre à bon de commande au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique, elle est soumise aux dispositions des articles R2121-8, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code susmentionné. Cet accord-cadre est sans minimum mais avec un maximum de 1.600.000 euro(s) HT sur la totalité de la durée du marché. L'accord-cadre est mono-attributaire