Pamiers (09) - Quartier Capitaine Beaumon - Reprise de l'étanchéité de la toiture du stand de tir (ESID 25 317; 46688))
Description
L’opération comprend la réfection de l’étanchéité de la toiture terrasse, renouvellement des panneaux éclairants et reprise des éléments de descentes des eaux pluviales.
Informations complémentaires
Le marché comprend une tranche ferme et une tranche optionnelle. Le maître d’ouvrage se réserve le droit d’affermir et de renoncer à l’affermissement de la tranche optionnelle. Dans le second cas, le titulaire ne peut prétendre à une indemnité de dédit. Le marché comprend des mesures particulières de sécurité. Conformément aux dispositions de l’article R.2122-7 du code de la commande publique modifié, il est possible de recourir à la procédure de marchés sans mise en concurrence pour la réalisation ultérieure de prestations similaires à celles du présent marché, sous réserve que le ou les marchés correspondants soient notifiés au plus tard 3 ans à compter de la date de notification du présent marché. Chaque paiement fait l'objet d'une retenue de garantie dans les conditions fixées par le CCAP. Le marché prévoit le versement d'une avance dans les conditions prévues par le CCAP.
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