Organisation de séjours au profit des séniors de la ville de Soisy-sous-Montmorency en 2025
95 - Val-d'Oise (Île-de-France)
Services
FNS
Procédure adaptée
Informations complémentaires
L'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables. Le marché complémentaire pourra être passé pendant toute la durée du marché.
Publié le 5 août 2024 Clôturé le 16 sept. 2024, 12:00
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