Description

La destination proposée devra être en Savoie ou Haute-Savoie. Le nombre estimatif de participants est de 40 personnes par séjour. Cette estimation est donnée à titre indicatif et n'a pas de valeur contractuelle. Le présent marché est passé selon une procédure adaptée ouverte en application des dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Dans le cadre de leur étude, les candidats auront la possibilité d'interroger le Pouvoir Adjudicateur afin de lui faire préciser certains points du cahier des charges. Toutes ces questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation. La date limite fixée aux candidats pour poser leur question est le vendredi 03 octobre 2025 à 17h00, celle fixée à la Ville pour y répondre est au plus tard le lundi 06 octobre 2025 à 17h00