Description

Les journées à thème sont des journées récréatives, culturelles et sportives organisées au profit de groupes composés d'au moins 12 enfants et au maximum de 36 enfants âgés de 3 à 6 ans. Elles seront organisées pendant les vacances scolaires de la zone C. Ces journées peuvent avoir lieu soit en intérieur et/ou en extérieur. Diverses activités peuvent composer ces journées : parcs, cinémas, aquariums, zoo, musées, expos, ateliers artistiques et récréatifs etc. La prestation comprend : l'encadrement, le transport, la restauration, les activités et billets divers. Lieu(x) d'exécution : Région Ile-de-France et Départements limitrophes

Informations complémentaires

La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum multi-attributaires en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique, dans les limites financières suivantes : Montant minimum annuel : 20 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 80 000 euro(s) Ht L'accord-cadre est multi-attributaires et est conclu avec 2 titulaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres lors de la consultation. L'attribution des bons de commande est effectuée « à tour de rôle » par le Pouvoir adjudicateur qui constitue son catalogue départemental pour les enfants des agents du Département âgés de 3 à 6 ans, sur la base des bordereaux des prix unitaires et des remises (B.P.U.R) et des catalogues de chacun titulaire de l'accord-cadre. Pour chaque bon de commande, le choix du titulaire s'effectue par roulement des journées à thème, réparties équitablement entre les deux titulaires sur une année d'exécution dans les limites financières contractuelles