Description

Observatoire 2025-08 intitulé "Armée de Terre 2040"

Informations complémentaires

Accord-cadre mixte (prestations forfaitaires et à bons de commande). Valeur maximale de l'accord-cadre : 450.000 euros HT. L'acheteur pourra recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre, tel que prévu par l'article R.2122-7 du code de la commande publique.