Description

Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Toutes les références aux marques ou à la référence d'une marque sont données à titre indicatif. Le titulaire peut proposer des fournitures équivalentes conformément à l'article R.2111-7 du code de la commande publique. Le titulaire est réputé avoir accepté sans réserve toutes les conditions et charges prévues au marché public