Description

Le marché a pour objet le nettoyage de certaines écoles élémentaires de la ville de Saint-Denis

Informations complémentaires

Un même fournisseur ne peut se voir attribuer qu'un maximum de 2 lots. Le pouvoir adjudicateur se réserve, en application de l'article R. 2123-1 du Code de la Commande Publique, la possibilité de recourir à la création d'un ou plusieurs petits lots complémentaires aux huit lots initiaux. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Motifs exclusion "Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique." Documents à accès restreint "L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur" Les candidats qui remettent une offre électronique en utilisant le portail indiqué dans le Rc complémentaire peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde dans les conditions fixées dans le même document. Le délai global de paiement est de trente (30) jours dans les conditions fixées aux articles R2192-12 à R2192-15 du Ccp.